MENTIONS LÉGALES

Le présent site Internet est développé par l'entreprise GONY ALAIN pour son compte. Toute utilisation du présent site Internet doit respecter les présentes conditions d'utilisation et sera réputée être intervenue sur le territoire français. Tout litige en relation avec l'utilisation du présent site Internet est soumis au droit français.

 

EDITEUR

GONY ALAIN

N° RCS 407 613 561

N° SIRET 40761356100015

N° TVA intracommunautaire FR 18380 725 002 00014

Adresse :

Buxerolles, 3 rue des jardins

63720 Saint-Ignat

HEBERGEMENT

Société : INFOMANIAK NETWORK SA

Siège social : 26 avenue de la Praille, 1227 Carouge / Genève SUISSE

Téléphone :  0811 14 30 70

 

REALISATION - MAINTENANCE

Réalisation Graphique : Nathalie Croze

Concept et production : Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

Développement : Cyprien Gony

DONNÉES PERSONNELLES / CONFIDENTIALITE

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Il est précisé par ailleurs sur chaque formulaire en ligne les champs obligatoires et facultatifs. L'utilisateur est informé que le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l'impossibilité pour nos services de traiter sa demande.

GONY ALAIN informe l'utilisateur que la base de données susceptible de comporter ses données personnelles a fait l'objet d'une déclaration en France, auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

 

DROIT D'AUTEUR

Le présent site Internet et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, marques, logos, images, photographies, illustrations, sons, musiques, bases de données sont la propriété exclusive de leurs auteurs. En conséquence, toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation, intégrale ou partielle, du site Internet ou de l'un quelconque des éléments qui le composent est interdite, de même que leur altération, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle français, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales.

 

INFORMATIONS MISES A DISPOSITION

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